QUESTIONS AVEC RÉPONSES

Coefficient multiplicateur applicable aux aliments peu transformés Question n° 11487 posée par M. Raymond Couderc le 24 décembre 2009

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau sur la façade méditerranéenne Question n° 11150 posée par M. Raymond Couderc le 3 décembre 2009

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer

Tarifs des baux de chasse en forêt domaniale Question n° 11151 posée par M. Raymond Couderc le 3 décembre 2009.

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer,

Délais de fixation de l'indemnité d'expropriation par le juge lorsqu'aucun accord amiable n'a pu être trouvé entre les parties Question n° 10844 posée par M. Raymond Couderc le 12 novembre 2009

Réponse du Ministère de la justice

Limite d'âge des conseillers siégeant dans les organismes sociaux de l'assurance maladie Question n° 10287 posée par M. Raymond Couderc le 1 octobre 2009




Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville dans la nouvelle page.









Urgence pour les manadiers
Question n° 09703 posée par M. Raymond Couderc le 23 juillet 2009




Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche , cliquez sur le lien suivant  puis cherchez "Urgence pour les manadiers" dans la nouvelle page.



















LES QUESTIONS EN ATTENTE DE RÉPONSE





Suppression du remboursement de l'archivage des images médicales
Question n° 12585 posée par M. Raymond Couderc le 18 mars 2010
En attente de réponse du Ministère de la santé et des sports






Dysfonctionnements informatiques entre le régime social des indépendants et l'Urssaf suite à la mise en place de l'interlocuteur social unique
Question n° 12613 posée par M. Raymond Couderc le 18 mars 2010
En attente de réponse du Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'État







L'avenir des permanenciers auxiliaires de régulation médicale
Question n° 12455 posée par M. Raymond Couderc le 11 mars 2010
En attente de réponse du Ministère de la santé et des sports






 Choeurs d'enfants et droit du travail
Question n° 11397 posée par M. Raymond Couderc le 17 décembre 2009
En attente de réponse du Ministère de la culture et de la communication, cliquez sur ce lien






Dates d'ouverture de la chasse au gibier d'eau sur la façade méditerranéenne
Question n° 11150 posée par M. Raymond Couderc le 3 décembre 2009
En attente de réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, cliquez sur ce lien








Tarifs des baux de chasse en forêt domaniale
Question n° 11151 posée par M. Raymond Couderc le 3 décembre 2009
En attente de réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, cliquez sur ce lien






Délais de fixation de l'indemnité d'expropriation par le juge lorsqu'aucun accord amiable n'a pu être trouvé entre les parties
Question n° 10844 posée par M. Raymond Couderc le 12 novembre 2009.
En attente de réponse du Ministère de la justice , cliquez sur ce lien





Entrepreneurs en zones urbaines sensibles et zones franches urbaines
Question n° 09336 posée par M. Raymond Couderc le 2 juillet 2009




En attente de réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, cliquez sur le lien suivant  puis cherchez "Entrepreneurs en zones urbaines sensibles et zones franches urbaines" dans la nouvelle page.